Prochain conseil communautaire

L’assemblée délibérante de la communauté de communes se réuni régulièrement et ces réunions sont publiques

Le mardi 16 décembre 2025

Horaires

À 18h00
Localisation

Sud Nivernais Communauté
2 Rue du port de la Jonction
58300 Decize

Amphithéâtre Loire
Contact(s)
- Sud Nivernais Communauté +33 (0)3 86 77 09 45 Contacter par courriel

Le Conseil Communautaire se réunira prochainement

Intervention à 18h de Mme la Secrétaire Générale de la Nièvre

ORDRE DU JOUR:

💹AFFAIRES FINANCIERES

• Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – Budget principal – CCSN

• Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – Budget SDMA

• Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – Budget Location

• Décision modificative n°3 – Budget CCSN – Caution et chapitre 014 autres restitutions dégrèvements

• Décision modificative n°2 – Budget SDMA – Amortissements prorata temporis 2025

• Budget LOCATIONS – Intérêts réglés à l’échéance

📂 AFFAIRES GENERALES

• RH : Convention prévoyance avec le CDG 58

• RH : Convention complémentaire santé avec le CDG 58

• RH : Création d’un poste de contrôleur de travaux

• RH : Création d’un poste de chargé de gestion des déchets et sensibilisation

• RH : Création de deux postes d’agents techniques territoriaux

• RH : Tableau des effectifs

• RH : Modification portant sur l’attribution jours de pénibilité

• RH : Modification portant sur l’aménagement du temps de travail des agents administratifs

• RH : Action sociale – attribution de chèques cadeaux pour le noël des enfants, les naissances, les mariages, les départs à la retraite et la reconnaissance des stagiaires méritants.

• RH : Création de 3 postes du cadre d’emploi d’Adjoint Technique Territorial

🤝 SOLIDARITÉ TERRITORIALE

• Attribution du fonds de concours 2026

🏭 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Convention particulière relative à l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’orange dans la commune de la machine

• Autorisation de répondre au marché de VNF

• Reconduction de la convention avec Initiative Nièvre pour la période 2026-2028

• Création d’une surlargeur de voirie et renouvellement de la conduite d’eau potable – route du Pré Charpin à La Machine – Demande de subvention DETR

• Fonds de soutien aux commerces de proximité : El Institut

🧳TOURISME

• Demandes de subvention à la DRAC pour le Musée de la Mine – Création d’un parcours enfant

• Demandes de subvention à la DRAC pour le Musée de la Mine – Enrichissement de la collection permanente avec une partie consacrée aux costumes